Les Guides Voies ferrées locales
La mission d’établir les Guides "SGS" et "Travaux substantiels" a été confiée à un groupe de travail initié par AUTF, CCI France et Objectif OFP et animé par Objectif OFP.
La table des matières du Guide SGS est fixée dans l’arrêté du 30/03/2017. Le travail des experts réunis par Objectif OFP pour la rédaction des guides a été prise en charge partiellement au titre du projet ECOPMS soutenu par l’ADEME.
Ont participé en particulier Azurail, Brifer, Colas Rail, Conseil et Gestion ferroviaires, Europorte Socorail, GTIF, JPB Rail Consultant, PP Conseil, 3K, VFLI
Par ailleurs DGITM a rédigé un Guide Audit voies ferrées locales et un Guide OQA;
4 guides ont été publiés avec l’arrêté « Guides » du 6 février 2018.
Le Guide Travaux substantiels sera publié ultérieurement.Les guides à votre disposition ci-après sont issus de l'arrêté pour les 4 guides SGS, mission OQA, rédaction DPS-DS, Audit externe et font l'objet des versions projets pour les autres.
- Guide pour la rédaction du SGS d'une voie ferrée locale fret (Pdf, 1,59 Mo)
- Guide Travaux substantiels (Pdf, 0,28 Mo)
- Guide DPS DS (Pdf, 0,79 Mo)
- Guide pour l'audit du SGS (Pdf, 1,02 Mo)
- Guide pour la mission de l'OQA (Pdf, 1,00 Mo)
- Grille d'évaluation des risques (Données, 0,02 Mo)
- Arrêté du 06 02 2018 portant les référentiels relatifs a la sécurité des circulations sur certaines voies ferrées locales supportant du transport de marchandises (Pdf, 0,46 Mo)